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Prochaine Assemblée Générale : lundi 22 mai 2017, Lyon


La prochaine Assemblée Générale de votre banque se déroulera le lundi 22 mai 2017 à 17h30 au cinéma Pathé de Lyon Vaise (43 rue des Docks 69009 Lyon).

Vous pouvez voter directement sur Internet depuis le site sécurisé https://www.vote.banquepopulaire.fr


Le mot du Président, Dominique Martinie

Chers sociétaires,

2017 est l’année de la célébration de la loi qui a fondé le modèle de nos Banques Populaires. En 1917, l’Auvergnat Étienne Clémentel souhaitait mettre en œuvre la modernisation du pays pour l’après-guerre. Il soutient alors un texte qui doit permettre aux artisans, commerçants et petits industriels d’avoir accès facilement et en proximité au crédit bancaire. Son ambition dictée par les valeurs de solidarité et de coopération avait pour but de servir au redémarrage et au développement de l’économie. Le texte sera adopté et la loi dite du 13 mars, qui introduit officiellement la naissance des Banques Populaires, portera le nom de Clémentel.

Cent ans ont passé et ce modèle reste d’une formidable modernité ! On retrouve aujourd’hui dans le financement participatif ou crowdfunding les mêmes principes de désintermédiation. Des ressources collaboratives se substituent aux réseaux traditionnels de financement.

Mieux, notre modèle a démontré au fil des décennies sa force et sa pertinence. Basé sur une organisation décentralisée et une gouvernance qui conserve à nos sociétaires leur pouvoir souverain qui s’exprime lors de nos Assemblées Générales, il nous met depuis toujours au service de la liberté d’entreprendre de nos clients et sociétaires, et du développement de nos territoires.

C’est en s’inscrivant dans cette histoire et cette ambition que nous avons fondé avec vous le 7 décembre dernier la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes. Dans un monde devenu globalisé, numérique et incertain, l’accroissement de nos moyens et de nos expertises est une opportunité pour tous les acteurs du territoire, notre million de clients et nos 350 000 sociétaires, qui attendent de nous plus que jamais proximité, accompagnement et conseil pour les aider dans leurs décisions.

A l’heure de la première Assemblée Générale de notre nouvelle banque, je vous invite à écrire ensemble l’histoire de la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes et à continuer de faire vivre les valeurs et la mission que portent les Banques Populaires depuis cent ans : « au service des hommes et de l’économie ».

Dominique Martinie Président de la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes

Les résolutions soumises à votre vote


Le rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale

Le présent rapport a pour objet de présenter les projets de résolutions soumis par votre conseil d’administration à votre assemblée générale ordinaire.

Comptes de l’exercice 2016, intérêt aux parts et conventions réglementées 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème et 6ème résolutions
Les cinq premières résolutions concernent l’approbation des comptes sociaux et des comptes consolidés de l’exercice 2016, l’affectation du résultat, la fixation de l’intérêt aux parts sociales et le montant des dépenses non déductibles du résultat fiscal. Les commentaires détaillés sur les comptes figurent dans le rapport annuel. Le résultat net comptable s’élève à 62 362 462,39€. Le conseil propose le versement d’un intérêt de 1,50% qui sera mis en paiement à compter du 29 juin 2017. La sixième résolution a pour objet l’approbation des conventions réglementées autorisées par votre conseil d’administration au cours de l’exercice 2016, qui sont présentées dans le rapport spécial des commissaires aux comptes.

Conseil d’administration, renouvellement de mandats, indemnités compensatrices 7ème, 8ème, 9ème, 10ème et 12ème résolutions
Le conseil propose de renouveler les mandats d’administrateur de Madame Catherine Colin ainsi que de Messieurs Lionel Baud, Philippe Chavéron et Dominique Verdiel pour une nouvelle période de 6 années. La douxième résolution a trait à la fixation du montant global des indemnités compensatrices pouvant être allouées au conseil d’administration. Cette consultation intervient en application des dispositions de la loi pour l’Economie Sociale et Solidaire adoptée le 31 juillet 2014 qui est venue compléter la loi du 10 septembre 1947 applicable aux sociétés à statut coopératif. Si la loi fixe le principe de gratuité des fonctions, elle reconnait également, la possibilité de payer aux administrateurs de coopératives des indemnités compensatrices du temps consacré à l’administration de la société. Il appartient à l’assemblée générale de déterminer chaque année une somme globale au titre de ces indemnités compensatrices, dont la répartition sera décidée par le Conseil d’administration. La Banque Populaire ayant le statut de société anonyme coopérative de Banque Populaire est soumise en conséquence à ces dispositions. Il est proposé à l’assemblée de fixer le montant de cette enveloppe globale à 390 000€ pour l’exercice 2017.

Mandat de commissaire aux comptes 11ème résolution
Dans la onzième résolution, le conseil propose de compléter le collège des commissaires aux comptes en désignant la société Mazars en qualité de troisième commissaire aux comptes titulaire pour une période de 6 exercices.

Enveloppe globale des rémunérations 13ème résolution
La treizième résolution vise à consulter l’assemblée générale, en application des dispositions de l’article L 511-73 du code monétaire et financier, sur l’enveloppe globale des rémunérations versées aux dirigeants effectifs de l’établissement de crédit ainsi qu’aux administrateurs et à certaines catégories de personnels visées par la loi, à savoir celles dont les activités ont une incidence significative sur le profil de risque de l’entreprise ou du groupe. Ces personnes sont identifiées conformément au Règlement délégué n° 604-2014 de la Commission Européenne du 4 mars 2014 et comptent, notamment, les membres de la direction générale, les responsables des fonctions risques, conformité/audit et les membres du personnel exerçant diverses responsabilités ou dont la rémunération le justifie. L’enveloppe globale qui vous est soumise porte sur une population de 142 personnes, nombre élevé car prenant en compte les personnes concernées dans les trois Banques Populaires avant la fusion le 07 décembre 2016, puis à la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes après fusion. Après revue par le Comité des Rémunérations, cette enveloppe globale s’élève à 11 310 506,63 € au titre de l’exercice clos au 31 décembre 2016.

État du capital 14ème résolution
La quatorzième résolution vient classiquement constater l’état du capital de la Banque à la fin de l’exercice clos le 31 décembre 2016.

Pouvoirs pour les formalités 15ème résolution
La quinzième résolution vient conférer les pouvoirs généraux pour la réalisation des formalités consécutives à cette assemblée Au terme de ce rapport, le conseil d’administration de votre Banque Populaire vous engage à voter en faveur des résolutions qui vous ont été présentées.

Le rapport annuel 2016

Pour tout savoir sur l'exercice 2016, téléchargez le rapport annuel ci-dessous (format pdf)

 

Vous avez une question ?

L'Assemblée Générale est un moment privilégié pour échanger et répondre à vos interrogations. Faites-nous part des questions auxquelles vous souhaitez que nous apportions des réponses le 22 mai prochain.

Pour poser une question, il vous suffit de cliquer ici  (identification nécessaire).

Les réponses aux questions que vous nous posez fréquemment

  • Pourquoi voter ?
Parce que vous êtes, au travers de vos parts sociales, l’un(e) des copropriétaires de la Banque Populaire Loire et Lyonnais. Par ce statut, vous avez la possibilité de vous exprimer sur les orientations prises par le Conseil d'Administration et de peser sur les décisions… saisissez-la !
 
  • Quel est le poids de mon vote ?
La totalité des droits de vote est détenue par les sociétaires de la banque, chacune de vos parts vous donnant droit à une voix en Assemblée Générale.
 
  • Voter oui, voter non, s'abstenir... quelle incidence ?
Pour être approuvées, les résolutions nécessitent l'obtention d'une majorité de vote "oui" sur l'ensemble des voix des sociétaires présents ou représentés.
Si vous votez par correspondance, l'abstention équivaut à un vote "non".

bpaura-societaires.fr

Le site des sociétaires de la Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes pour s’informer et agir sur sa banque